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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANCE COTILLONS
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VERNIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VERNIER
FRANCE COTILLONS S.A. (S.A.)

Numéro de dépôt :
1597104
Date de dépôt :
13/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/06/2000

Présentation de la marque VERNIER

Déposée le 13 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) FRANCE COTILLONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VERNIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE COTILLONS domicilié(e) 55, rue du Turckheim, 68000 COLMAR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT - France.

La marque VERNIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1597104.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERNIER est expirée depuis le 13 juin 2000.

FRANCE COTILLONS a également déposé les autres marques suivantes : MAKI , FILOU


FRANCE COTILLONS S.A. (S.A.) - 55, rue du Turckheim, 68000 COLMAR - France


CABINET MALEMONT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-48

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